Dominique Sauvage

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Riquier Dominique Riquier-Sauvage
De: Sauvage (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Sauvage (Dominique)
université Nancy-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Maîtres de conférences et assimilés
Section 66 : physiologie
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Sauvage (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Sauvage (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Sauvage, née Riquier (Dominique, Christine)
architecte ; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Sauvage (Dominique)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
suppleant
JORFTEXT000000757758(source JORF)
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Sauvage (Dominique)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998